Grande-Bretagne

Le guide douanier de préparation au Brexit

Face au risque grandissant d'une sortie sans accord du Royaume-Uni de l'Union européenne, il est désormais urgent que les entreprises de l’UE commencent à se préparer au retrait du Royaume-Uni, si elles ne l’ont pas encore fait.

Ce guide élaboré par la Douane française en préparation du Brexit a vocation à présenter les fondamentaux douaniers et le dispositif de la "frontière intelligente" mis en place pour le passage de la frontière.

"Un Brexit sans accord de retrait (scénario du « no deal ») signifie que le Royaume-Uni deviendra à partir du 30 mars 2019 un pays tiers à l’Union européenne et quittera le marché intérieur. Les formalités douanières et des contrôles à la frontière seront rétablis pour les marchandises. Tout échange de marchandises entre la France et le Royaume-Uni, à l’importation comme à l’exportation devra faire l’objet de deux déclarations en douane auprès de la douane britannique et de la douane française.

Depuis plusieurs mois, en lien avec ses partenaires, la douane française se prépare afin de garantir la continuité et la fluidité du commerce de marchandises entre la France et le Royaume-Uni dans un tel scénario. Elle a revu son organisation et élaboré un dispositif de « frontière intelligente » reposant sur l'anticipation et la dématérialisation des formalités douanières.

Pour « franchir le Brexit » avec succès, les entreprises, comme la vôtre, qui commercent avec le Royaume-Uni doivent s’y préparer sans attendre afin de maîtriser les procédures et délais d’acheminement des marchandises entre la France et le Royaume-Uni et préserver ainsi leur compétitivité à l’international."

Consulter ci-dessous les versions en anglais et en français du guide.

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